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Marques déposées par LES BARONS GASCONS
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LES BARONS GASCONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BARONS GASCONS
LES BARONS GASCONS

Numéro de dépôt :
4015192
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
LES BARONS GASCONS de LES BARONS GASCONS

Présentation de la marque LES BARONS GASCONS

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par LES BARONS GASCONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BARONS GASCONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est LES BARONS GASCONS domicilié(e) Domaine de Rébert - 32224 - MONGUILHEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Madame Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque LES BARONS GASCONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BARONS GASCONS est expirée depuis le 25 juin 2023.

LES BARONS GASCONS a également déposé les autres marques suivantes : Lou Bailèit , BARONNE JACQUES DE SAINT PASTOU , BARONNE DE BONREPAUX , L'AMOUR EST DANS LE CHAI , AMARICO , L'ARMAGNAC EST DANS LE PRE


LES BARONS GASCONS - Domaine de Rébert - 32224 - MONGUILHEM - France


SCP BBLM, Madame Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 6 mars 2020 - Rejet partiel n°782005 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée "Canard à foie gras du Sud-Ouest (Gascogne) et de l'indication géographique protégée "volailles de Gascogne", poisson, volaille de l'indication géographique protégée "volaille de Gascogne" et gibier, extraits de viande ; produits de charcuterie dont pâtés, terrines, rillettes, mousses, ballottines et plats cuisinés ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés séchés ou cuits au coulis ou au jus ; compotes ; salades de fruits ; gelées, confitures, compotes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée FLOC DE GASCOGNE ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée "COTES DE GASCOGNE".